Règlement d’ordre intérieur

La vie citoyenne active en Démocratie implique une participation de tous les instants à la vie de l’école et l’observation des règles propres à l’établissement.

Notre règlement affirme les limites dont l’application assure la qualité des apprentissages, le respect et la sécurité de tous. Il permet à la communauté éducative d’accomplir ses missions d’enseignement, d’éducation et aux élèves de recevoir une formation. Notre règlement favorise la construction de relations sereines et protège chacun de l’arbitraire et de l’injustice.

L’organisation pédagogique de l’école est décrite dans le projet d’établissement: y sont précisées nos priorités collectives et les moyens mis en œuvre pour les atteindre (organisation de stages, Plan Individuel d’Apprentissage, Portfolio, Pédagogie par compétences, Certification Par Unité, modèle d’interrogation …).

La Direction, les enseignants, les éducateurs, le personnel et les élèves en sont les bénéficiaires et les garants. Les élèves, y compris les élèves libres, se conforment sans exception à notre règlement. Notre règlement est d’application à l’école, sur le chemin de l’école, sur les lieux de stage et lors des activités organisées dans le cadre scolaire à l’extérieur de l’école.

Toute infraction à notre règlement est signifiée à l’élève et, le cas échéant, à son responsable légal. Elle peut l’être oralement ou consignée dans le journal de classe (page de comportement ou en remarque). Cette note consiste en une synthèse de l’acte délictueux, mentionne la date et la sanction. Cette note doit être signée par le responsable légal de l’élève.

En cas d’infraction plus grave, un rapport disciplinaire décrivant objectivement le(s) grief(s) reproché(s) est rédigé par le membre du personnel témoin. Ce rapport est remis au plus vite au Proviseur ou à son délégué. Ce rapport est consigné dans le dossier disciplinaire de l’élève.

Toute infraction peut être également signalée dans un courrier, dans un procès-verbal de conseil de classe et/ou dans le bulletin.

Le présent règlement, généraliste par essence, est complété par les règlements spécifiques à certains locaux ou à certaines activités (réfectoires, cuisines didactiques, salle de sport, laboratoires, ateliers, salles informatiques, stages, cours, etc.). Ces règlements particuliers doivent être respectés scrupuleusement.

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